Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIAMANT JAUNE
Numéro de dépôt :
92416218
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Présentation de la marque DIAMANT JAUNE
Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « DIAMANT JAUNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 1996 - Rejet total n°197560 - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1996-02-15